COMPTE RENDU DU CTS DU 10/06/2022

Publié le 24 Juin 2022

Chère adhérente, cher adhérent, collègue,

un Comité Technique des Services a été réuni le 10 juin 2022.

Compte-rendu de la réunion du CTS du 10 juin 2022

Etaient présent e s pour l’administration :

M. le secrétaire général adjoint DRH,

Mme la secrétaire générale adjointe DPM,

Mme la secrétaire générale adjointe DSE,

Mmes et M. les secrétaires généraux des DSDEN 08, 10, 51 et 51,

Mme Avigliano chargée de projets RH,

M le conseiller de prévention,

M. l’assistant de prévention.

Etaient présent e s pour l’UNSA Education :

M Daniel Muselli (rectorat),

Mme Estelle Dhap (rectorat),

Mme Valérie Wary (DSDEN10)

M Philippe Genin (DSDEN51)

Ordre du jour :

1) Approbation du PV du CTS extraordinaire du 8 avril 2022

2) Bilan télétravail (pour information)

3) DUERP services académiques (pour information)

4) Bilan saisine registre (pour information)

5) Bilan accidents de travail (pour information)

6) Point d’étape feuille de route RH (pour information)

7) Questions diverses

Secrétaire adjoint de séance : M-R Bourgeois pour la FSU

1) Le PV du précédent CTS du 08/04/2022

approuvé à l’unanimité, après modification du titre du deuxième tableau du point 3 : Revalorisation indemnitaire.

2) Bilan télétravail (pour information) :

Mme Avigliano présente un bilan des demandes de télétravail pour 2021-2022 : 126 agents en télétravail et 5 avec une préconisation médicale, ce qui représente 202 j de TT, surtout le jeudi et le vendredi.

Pour 2022/2023, 290 demandes sont en cours de traitement dont 40 de cadres et 39 à titre médical. La procédure est dématérialisée, et l’application sera à nouveau ouverte à la rentrée de septembre pour des ajustements. Les enseignants affectés sur fonctions administratives peuvent bénéficier du protocole, les secrétaires de circonscription aussi (seulement le mercredi), les assistantes sociales des élèves non, mais celles des personnels oui.

3) DUERP services académiques (pour information) :

Comme annoncé lors du CTS de novembre 2021, le DUERP a été mis à jour suite à un questionnaire adressé à tous les personnels du rectorat (72,34 % de réponses). Un groupe de travail s’était réuni avec des représentants du personnel et les acteurs de la prévention. Il en ressort que les agents du rectorat sont globalement satisfaits et bien adaptés à l’environnement de travail. Ce DUERP sera revu et actualisé chaque année, des actions seront mises en place si nécessaire.

4) Bilan saisine registre (pour information) :

Ce registre représente un lieu de souhaits pour améliorer les conditions de travail. Il témoigne d’une forte adaptabilité des personnels. 9 signalements sont enregistrés au rectorat et un en circonscription du 1^er degré. Des réponses y ont été apportées à chaque fois.

5) Bilan accidents de travail (pour information) :

On constate une baisse du nombre des accidents : 12 l’an dernier et 8 cette année. Les services sont attentifs aux presqu’accidents : il s’agit de signaler des dangers à fins de prévention. Les messages de prévention de M. Anger sont accueillis avec intérêt.

6) Point d’étape feuille de route RH (pour information) :

Le but est de prendre en compte des situations individuelles, de dynamiser les parcours professionnels des agents, suite au Grenelle de l’Éducation. Les axes de travail sont fixés dans les LDG carrières et mobilité, la feuille de route RH académique, le développement de la RH de proximité. L’accent va être mis sur la formation des administratifs en formation initiale et continue. L’accompagnement des personnels intervient grâce à des actions du CCAS, le déploiement du télétravail, l’occupation thérapeutique, la prévention (gestion de crise, des inégalités, …).

7) Questions diverses :

Il est demandé les dates du mouvement interne au rectorat. L'employeur répond qu'Il ouvrira très prochainement, sur 2 semaines, parallèlement au mouvement intra académique, avec la diffusion de postes vacants ou susceptibles de l’être, des fiches de postes correspondantes. Le retour des candidatures de la part des chefs de service est demandé pour le 1^er juillet. Les contractuels devraient être affectés avant l’été.

Les représentant.e.s des personnels au CTS d'A&I UNSA éducation :

Daniel Muselli (rectorat), Estelle Dhap (rectorat), Mme Wary (DSDEN10), M. Génin (DSDEN51).