Publié le 27 Mars 2015

COMPTE RENDU DU CTA DU 20 mars 2015

Après la lecture d’une déclaration par l’UNSA, le Rectorat apporte quelques éléments de réponse pour expliquer la situation de la DSDEN des Ardennes par rapport au CTS D.

L’UNSA met en avant que l’organisation des collèges par le rectorat pose un réel problème de communication et ajoute que dans les autres départements il y a eu le même problème. L’UNSA informe qu’un article est paru dans la presse.

Sur la DGH, la FSU reproche au SNPDEN UNSA que soit donné comme consigne de voter la répartition de la DGH jusqu’au mois de juin. La FSU s’interroge sur le dialogue social.

Une réunion de travail pour harmoniser la pratique des 4 départements est envisagée par le Rectorat.

Evolution de l’implantation des emplois

Personnels enseignants / Postes en collèges, LP, lycées

Le Rectorat indique qu’il y a des contraintes calendaires pour présenter les travaux rapidement.

  • Mesures de cartes sur l’académie : 35 (19 sur les collèges + 4 LEGT et 12 LP)
  • 8 mesures de cartes sur le LP Sainte Ménéhould.
  • Disciplines touchées : EPS LETTRE MODERNES MATHS ALLEMAND ET ECO GESTION
  • Accueil des professeurs stagiaires : 376 (2014) / 275 (2015)

Les corps d’inspection sont consultés. Pas de PFS en REP +. Très peu de PFS accueillis pour leur début du métier. Limitation par établissements (en moyenne 5 PFS). 64 % BMP ET 36 % postes définitifs. Moins de stagiaires en collèges etun peu plus en LEGT. 111 établissements pour l’accueil des stagiaires moins que l’année dernière. Il y a 5 gros établissements qui recevront plus dePFS.

Précision du Rectorat : 570 Postes ouverts au mouvement (2015) en 2014, 100 de moins.

Postes spécifiques académiques / ZR : Diminution. Dans certaines disciplines il y a des arrivées en masse pour une seule discipline. La technologie et les lettres classiques est en pénurie d’enseignants.

L’UNSA dit que le poste spécifique pourrait être proposé au L et P puisque c’est un poste spécifique. Avis favorable du Rectorat.

L’UNSA demande pourquoi dans le cadre de la fusion de vivier au court et JB Clément, le poste d’assistant de chef de travaux est supprimé. Le Rectorat indique que le faisant fonction au JBC demande sa mutation à l’EREA ce qui sera probablement le cas.

L’UNSA dit que JB Clément souhaite garder un chef de travaux mais le Rectorat explique qu’il n’y a plus lieu d’avoir un chef de travaux au vu des sections professionnelles. Il ajoute qu’il y avait deux chefs de travaux et cela permet de redéployer ailleurs.

L’UNSA demande un éclaircissement par rapport à certains soldes (Solde -8 avec un différentiel de -29 postes).

Le Rectorat répond qu’effectivement il faut afficher cet écart (Ajustements d’effectifs + décisions des établissements). Au CTA de rentrée septembre 2015 il pourrait être présenté la façon dont cette réserve a été utilisée (suivi en ETP) et 14 ETP en moins (collège, LEGT, LP).

L’UNSA a voté contre.

Personnels administratifs, de laboratoire, assistants sociaux, infirmiers, d’éducation et de direction

Administratifs

Présentation par le Rectorat des suppressions et des redéploiements des postes administratifs.

Le Rectorat fait part de son mécontentement quant au fait qu’il y ait eu une diffusion des informations du groupe de travail sur les emplois administratifs à tout le personnel en utilisant les boîtes mails professionnelles. Le Rectorat dit que dans les groupes de travail il y a une liberté d’échanger et qu’il faut respecter cette confidentialité.

L’UNSA répond que cette action a été faite dans un seul but d’informations. L’UNSA reconnait que le compte rendu était trop détaillé mais qu’il était nécessaire de le diffuser. L’UNSA précise qu’il n’a pas été question de mettre en difficulté les collègues des services académiques. L’UNSA indique qu’elle a toujours respecté la discrétion des groupes de travail en général. L’UNSA ajoute qu’il est dommage de ne pas pouvoir informer les collègues qui attendaient le résultat de l’application du barème administratif qui plus est à un impact humain.

L'UNSA demande s’il est possible d’avoir des précisions sur les catégories de postes supprimés.

Le Rectorat nous les indique.

FRANCOIS 1ER VITRY-LE-FRANCOIS -2,0 1 mesure de carte scolaire poste C

JB DROUET + LP ARGONNE SAINTE-MENEHOULD -2,0 2 mesures de carte scolaire (1 B et 1 C)

EUROPE REIMS -2,5 1 mesure de carte scolaire poste C

THOMAS MASARYK + CLG VOUZIERS -2,0

EUGENE DECOMBLE CHAUMONT -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

EUROPEEN STEPHANE HESSEL EPERNAY -1,0

BLAISE PASCAL + LP SAINT-DIZIER -1,0

FRANKLIN ROOSEVELT REIMS -1,0

SEVIGNE CHARLEVILLE-MEZIERES -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

JEAN-BAPTISTE CLEMENT SEDAN -1,0

ETIENNE OEHMICHEN CHALONS-EN-CHAMPAGNE -0,5

LE CHATEAU SEDAN -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

VAL MORE BAR-SUR-SEINE -0,5 0,5 mesure de carte scolaire (1 C)

PAUL PORTIER BAR-SUR-SEINE -0,5

DU MAZELOT ANGLURE 0,5 lié avec CIO de Romilly

PROFESSEUR NICAISE MAREUIL-LE-PORT 0,5 lié avec le clg de Montmirail (36 km)

DU BLANC MARAIS RIMOGNE 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

L.DE VINCI WITRY-LES-REIMS 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

RENE ROLLIN CHEVILLON 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

GEORGES CHARPAK BAZANCOURT 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

P.SOUVERVILLE PONTFAVERGER MORONVILLIERS 0,5 Lié avec 1 établissement de Reims

DE LA BRIE CHAMPENOISE MONTMIRAIL 0,5 Lié avec le clg de Mareuil-le Port

DU MONT D'HOR SAINT-THIERRY 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

LOUIS PASTEUR SUIPPES 0,5

LA SOURCE RILLY-LA-MONTAGNE 0,5 Lié avec 1 établissement de Reims

JEAN MOULIN MARIGNY-LE-CHATEL 0,5 Lié avec clg Aix-en-Othe (28 km)

EUSTACHE DESCHAMPS VERTUS 0,5 Lié avec Avize

DES ROISES PINEY 0,5 Lié avec le lycée Herriot de Ste Savine

SAINT-EXUPERY AVIZE 0.5 Lié avec Vertus

D'OTHE ET VANNE AIX-EN-OTHE 0,5 Lié avec le clg de Marigny-le-Châtel (28 km)

ARMAND MALAISE CHARLEVILLE-MEZIERES 1,0

DE LA VOIE CHATELAINE ARCIS-SUR-AUBE 0,0 transformation catégorie B en A

HENRI GUILLAUMET MOURMELON-LE-GRAND 0,5 Passage de 0,5 postes C à un poste à temps complet

RAYMOND SIROT GUEUX 0,5 Lié avec LP Joliot Curie (0,5C seul)

UNIVERSITE REIMS 0,5 Lié avec lycée Libergier (0,5C seul)

CHARLES DELAUNAY LUSIGNY-SUR-BARSE 0,5 un 0,5C existant devient un poste à temps complet

HUGUES LIBERGIER REIMS 1,0

PIERRE BAYEN CHALONS-EN-CHAMPAGNE 1,0

DENIS DIDEROT ROMILLY-SUR-SEINE 1,0

VIEUX PORT VITRY-LE-FRANCOIS 1,0 couplé avec mesure sur lycée françois 1er

LA FONTAINE DU VE + CLG SEZANNE 1,0

CAMILLE CLAUDEL TROYES 1,0

L’UNSA demande si les postes à titre provisoire sont intégrés aux barèmes. L’UNSA indique qu’il aurait été nécessaire qu’au groupe de travail soit étudiée la situation des établissements qui bénéficient d’un personnel à titre provisoire. L’UNSA explique que si les établissements ont besoin de ces supports c’est qu’il y a un réel besoin. L’UNSA demande si ces supports ne risquent pas à terme d’être des suppressions.

Le Rectorat confirme que cela peut en être le cas.

Le Rectorat répond que le barème est l’outil utilisé pour le redéploiement des postes. Si un établissement dépasse au niveau du barème, une suppression est à prévoir.

L’UNSA parle de la situation de plusieurs cas particuliers (LYCEE SEVIGNE, LYCEE OEHMICHEN, LYCEE BAR SUR AUBE, LYCEE VAL MORE, LYCEE RETHEL).

Le Rectorat répond que les cas individuels ne sont pas traités en CTA mais qu’une étude particulière peut être faite sur demande auprès des services du Rectorat. Un rendez vous est déjà prévu pour une des collègues qui est touchée par une mesure de carte scolaire.

Pas de changement apporté à la proposition de redéploiement des postes administratifs par le groupe de travail.

L’UNSA s’abstient au vote non pas par rapport aux redéploiements des postes qui apportent un rééquilibre dans les EPLE mais par rapport aux suppressions des postes administratifs (2 en CIO et 2 en services académiques).

Laboratoire

L’UNSA revendique la création de postes d’assistants ingénieur et non la création de postes de techniciens.

Le Rectorat dit que ce n’est pas par rapport aux heures de sciences que le statut d’ASI est créé mais en fonction d’une fiche de poste sur les compétences. Il précise que la mobilité est un frein pour certains collègues qui veulent rester en EPLE ; les postes d’ASI n’étant qu’en Université. Il est précisé qu’il faut 2 postes de B pour 1 poste d’ASI.

Le Rectorat dit que les organisations syndicales ont, dans un groupe de travail, été réticents sur la création de postes d’assistants d’ingénieur. L’UNSA répond qu’au vu de ce qui leur a été proposé ils ne pouvaient pas accepter. Il y avait beaucoup de contraintes. L’UNSA demande pourquoi les dossiers ne leur ont pas été transmis au groupe de travail. Les représentants ont siégé pour rien.

Le Rectorat dit que cela n’a pas été du travail perdu et qu’il faut voir cet investissement sur du long terme.

L’UNSA vote contre.

Assistants sociaux :

L’UNSA dit que nous sommes contents de cet élan de création en espérant que cela continue.

Vote à l’unanimité

D’Education :

La spécificité des CPE c’est qu’il n’y a pas de BMP.

Vote à l’unanimité

D’Orientation :

Le Rectorat parle de la situation du CIO de Revin qui se rattache à Charleville. Les postes de COP sont occupés par des contractuels.

Pas de vote

De Direction :

Le Rectorat explique que l’analyse se fait sur l’ensemble des établissements. L’UNSA dit qu’il y a un établissement de catégorie 2 dans lequel il n’y a pas d’adjoint alors que c’est nécessaire. Un travail doit se faire sur le réseau intra urbain des Ardennes. L’UNSA précise qu’il y a une évolution de la démographie.

L’UNSA milite pour qu’il y ait un travail sur l’aménagement du territoire des Ardennes plutôt qu’un critère sur le nombre d’élèves. L’UNSA s’abstient lors du vote.

DGH des lycées, LP et collèges

Identification du code HSE qui serait susceptible d’être attribué à travers une IMP.

En attente de la circulaire pour mettre aux points le volume des IMP. Réajustement fait au niveau ministériel. Dès la sortie de la circulaire une discussion serait menée courant mai.

Le Rectorat dit que les HSE rémunèrent les heures passées devant les élèves. Pour l’enseignement de l’éducation civique et morale, des ajustements sur les DGH seront opérés. Le Rectorat indique qu’il serait intéressant de voir le pourcentage HSA hors IMP.

Evolution du réseau des EPLE

Transformation du LP Marie de Champagne en LPO. L’UNSA vote POUR

Evolution du réseau des CIO

Le Rectorat explique que la réorganisation du système de communication peut se faire en utilisant des outils numériques. La fermeture du CIO de Revin ne va pas multiplier les salles de documentation donc il n’y aura pas d’impact sur les tâches administratives. Tout est transférable sur Charleville. Les moyens sur le décrochage seront maintenus.

Le ministère avait annoncé que l’on passerait de 13 CIO à 9. Le Rectorat dit qu’un travail doit être fait avec les Départements pour analyser le secteur géographique de tous les CIO mais qu’il n’y a pas pour l’instant de prévisions d’autres fermetures.

L’UNSA Vote CONTRE

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Publié le 20 Mars 2015

Le Stage de formation des élus CAPA et CT - mars 2015
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Le Stage de formation des élus CAPA et CT - mars 2015
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Publié le 20 Mars 2015

La Secrétaire Académique - le Bureau
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Publié le 14 Mars 2015

Notre nouvelle Secrétaire Académique : Nacima FARES

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Publié le 14 Mars 2015

A la suite des dernières élections professionnelles, le site vient d'être mis à jour en ce qui concerne les élus aux CAPA, CT et les personnes qui vous représentent dans les différentes instances.

Vous pouvez accéder à ces informations sur la page d'accueil du site : bandeau horizontal : http://www.aeti-ac-reims.com/

Je vous communique à toutes fins utiles les liens directs ci-après

le bureau académique : http://www.aeti-ac-reims.com/2025/03/bureau-academique.html

les élus CAPA : http://www.aeti-ac-reims.com/2025/03/les-elus-aux-capa.html

les élus CPE :http://www.aeti-ac-reims.com/2015/03/les-elus-a-la-cpe.html

les élus CTA CTS CT : http://www.aeti-ac-reims.com/representants-cta-cts-ct-ca.html

les représentants dans les différentes instances :http://www.aeti-ac-reims.com/nos-representants-aux-diverses-instances.html

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Publié le 1 Mars 2015

COMPTE RENDU DU CTS DU 15.02.2015

 

La séance, présidée par M. le Secrétaire Général de l’académie, débute à 15 heures.

Point 1 : Installation du CTS

M. le Secrétaire Général appelle uniquement les nouveaux élus et comme aucun membre du CTS n’a d’observations à formuler, déclare le nouveau CTS installé.

Mme Avigliano assure le secrétariat de séance et M. Knapik, du SNPTES, accepte la fonction de secrétaire adjoint de séance.

La CGT présente une déclaration liminaire (mode de comptage des électeurs, problème de représentativité, etc…).

M. le SG répond à certaines questions tandis que d’autres réponses seront apportées pendant le déroulement de cette séance.

- En ce qui concerne le déroulement des élections et notamment le problème de comptage, M. Le SG est d’accord avec la CGT. Toutefois, ce problème s’est retrouvé dans toutes les académies. Il faudra résoudre ce problème technique avant les prochaines élections.

- La représentativité a fait que la CGT et le SNPTES n’étaient pas invités lors de certaines instances.

- Les postes devenus vacants en cours d’année scolaire seront bien mis au mouvement et rappelle que tout poste vacant est destiné à être pourvu sauf si bien sûr il relève d’une mesure de carte scolaire. Toutefois, avant la publication d’un poste, il faudra être attentif à la situation du personnel qui occupe ce poste.

Point 2 : Adoption du règlement intérieur

Après quelques modifications demandées principalement par l’UNSA, le règlement intérieur est adopté.

Point 3 : Approbation du PV du 30/06/2014

M. le SG rappelle que la séance du 13/11/2014 ne donnait pas lieu à un PV mais à un compte-rendu. Les membres des personnels n’ayant pas de modifications à apporter, le PV du 30/06/2014 est entériné.

Point 4 : Mesures d’emplois pour la rentrée 2015

Ce sujet ayant été évoqué lors du CTA, M. le SG estime normal d’informer le CTS.

5 suppressions d’emploi sont annoncées dans l’académie :

- 1 sur le BOP 241 : cette suppression sera supportée par les services du Rectorat. Toutefois, ni les services touchés, ni la catégorie de personnels ne sont encore connus.

- 4 suppressions sur le BOP 141 : personnels administratifs et agents de laboratoire

D’autre part, 2 suppressions affecteront également les personnels de direction.

En contrepartie, 2 créations de postes sont prévues pour les personnels sociaux et 3 pour les CPE.

Evidemment, la baisse démographique de la région nous pénalise.

M. le SG envisage de réunir un GT pour annoncer les décisions de suppression avant le mouvement interne du Rectorat.

Point 5 : Calendrier des prochaines périodes de congés (Noël 2015 et été 2016)

Point 6 : Bilan des permanences des congés de Noël 2014

Ces 2 points ont été traités ensemble.

RECTORAT :

NOEL 2015 :

- fermeture jeudi 24 décembre à midi pour le public, 24 décembre 2015 au soir pour les bâtiments

- ouverture lundi 4 janvier 2016 au matin

ÉTÉ 2016 :

- fermeture vendredi 22 juillet 2016 au soir pour le public, vendredi 29 juillet au soir pour les bâtiments

- ouverture mardi 16 août 2016 au matin

DSDEN :

NOEL 2015 :

- fermeture jeudi 24 décembre à midi pour le public, 24 décembre au soir pour les bâtiments

- ouverture lundi 4 janvier 2016 au matin

ÉTÉ 2016 :

- fermeture vendredi 22 juillet au soir pour le public et pour les bâtiments

- ouverture mardi 16 août au matin

Comme les années passées, les services des DSDEN fermeront 1 semaine avant les services du Rectorat.

Les représentants des personnels demandent que les services cessent leur activité le 23 décembre au soir ou tout au moins le 24 décembre à midi. En outre, les applications sont fermées et certaines administrations (DRFIP) sont également en congé.

M. le SG parlera de cette demande à M. le Recteur mais rappelle que celui-ci est très attaché à la présence des personnels jusqu’à midi.

Il présente ensuite le bilan des permanences des congés de Noël 2014. 103 appels téléphoniques entrants ont été enregistrés le 24 décembre dont 66% avant midi et 86 appels entrants pour la journée du 2 janvier 2015.

Les représentants de la CGT/FSU en profitent pour aborder l’application informatique congés. Certaines informations telles que les RTT, journée de formation ne sont pas applicables .

De plus, les chefs de bureau trouvent que la gestion de cet outil informatique leur prend encore trop de temps.

M. le SG annonce que bientôt les DSDEN seront invitées à utiliser ce logiciel (L’Aube est en train de le tester)

Point 7 : Bilan de la prime de fin d’année versée aux agents contractuels

A la demande de 2 organisations syndicales, un bilan de la prime versée aux agents contractuels est établi. Cette prime a été versée aux agents qui avait un contrat de 10 mois à la rentrée scolaire 2014/2015 (du 01/09/2014 au 31/08/2015) alors que des agents contractuels peuvent cumuler la même durée en ayant des contrats successifs et n’auront rien perçu. De plus, pour les agents titulaires, elle est versée par année civile. D’où une totale incohérence de traitement.

Après discussion, M. le SG fait la proposition suivante :

- la prochaine prime sera versée au titre de l’année civile 2015 pour les contractuels

- elle sera attribuée au prorata : les agents devront avoir exercé au moins 6 mois (quel que soit le type de contrat) et non plus 10 mois. Ces 6 mois ne sont pas obligatoirement consécutifs.

10 mois correspondent à la totalité de la prime et entre 6 et 9 mois, la prime sera proratisée.

A l’interrogation de l’UNSA, M. le SG précise enfin que les contractuels qui ont perçu la prime au titre d’un contrat 10 mois obtenu du 01/09/2014 au 31/08/2015, la percevront de nouveau en 2015, selon le principe évoqué précédemment.

Point 8 : Questions diverses

Plusieurs questions diverses ont été posées à la demande des collègues du Rectorat et a entraîné discussions et propositions diverses

- Abri 2 roues : M. le SG envisage une possibilité sur la terrasse . Ce dossier est à l’étude

- Abri fumeur : le vent gêne certains fumeurs. M. le SG propose de végétaliser l’endroit

- Parking : toujours pas d’avancée avec les services de la Mairie. M. le SG demande à M. le SGA chargé des moyens de relancer le sujet

- Problème de sécurité aux archives : les fenêtres sont au-niveau de la route et une étude sur la qualité de l’air va être lancée. Le service reprographie bénéficiera aussi de cette étude sur la qualité de l’air.

- réfection des toilettes du rez de chaussée : ces toilettes surtout utilisées par les usagers ne proposent pas d’eau chaude pour le lavage des mains. M. le SG précise que l’installation d’eau chaude à cet endroit est difficile à implanter.

- vestiaire pour les personnels ayant une pratique sportive : ce sujet est encore au stade de la réflexion car d’un point de vue égalitaire, il faudra proposer un vestiaire hommes, un vestiaire femmes et éventuellement des douches.

M. le Secrétaire Général interroge l’assemblée pour savoir si d’autres questions diverses doivent être soulevées.

- L’UNSA demande que le CTS démarre à 14h , notamment pour les collègues des DSDEN qui ont du trajet à faire.

- Le SNPTES évoque l’utilisation du local syndical pour des réunions de service .

La séance est levée à 17h15.

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