CR du FS-SSCT du CSA-A du 29/03/2024

Publié le 12 Mai 2024

Compte-rendu de la réunion de la F3SCT du CSA-A du vendredi 29/06/2024

Siègent :

Pour l’administration :

Madame la secrétaire générale de l'académie de Reims, Monsieur le secrétaire général adjoint DRH de l’académie de Reims, Madame la secrétaire générale de la DSDEN 08, Monsieur le secrétaire général de la DSDEN 10, Madame la secrétaire générale de la DSDEN 51, Madame la secrétaire générale de la DSDEN 52, M. le conseiller de prévention, un agent de prévention, le médecin du travail, la psychologue du travail,

Monsieur le Recteur est absent.

Pour l’UNSA éducation :

, Sylvie Ganthier (PE 2nd degré SE UNSA),

Rappel : la formation spécialisée, anciennement CHSCT est composée de 20 représentants des personnels issus des élections de 2022 (issues de 3 organisations syndicales seulement dans notre académie). Les actions de la formation spécialisée visent la prévention en matière d’hygiène, sécurité et conditions de travail. Des visites sur les lieux de travail sont également programmées. Il existe une Formation spécialisée académique et une dans chaque département.

Ordre du jour

Point 1. Approbation des PV des 9 octobre 2023 et 2 février 2024

Point 2. Développement de la communication en santé sécurité conditions de travail

Point 3. Formation des membres de la FS-SSCT du CSAA

Point 4. Suivi des avis et des actions à mener

Point 5. Point de situation sur l’incident au lycée Joliot Curie

Point 6. Analyse d’accidents de service de janvier à mai 2024

Point 7. Analyse de l’impact du déploiement des logiciels Op@le et RenoiRH

Point 8. Suivi des aménagements de poste et des personnels RQTH

Point 9. Questions diverses

Point 1. Approbation des PV des 9 octobre 2023 et 2 février 2024

adoptés

Point 2. Développement de la communication en santé sécurité conditions de travail

M. le conseiller de prévention présente le document. Il faudra bien préciser que suivant leur statut les personnels n’ont pas les mêmes droits (notamment les personnels contractuels).

Besoin d’ajouter le chemin pour accéder au registre SST.Besoin aussi d’ajouter une information sur les arrêts de travail et notamment le CMO.

Le docteur du travail précise que ce n’est pas dans le même registre car cela concerne le versant maladie et non pas l’accident de travail.

Finalisation de ce projet pour la fin d’année scolaire pour une diffusion à la rentrée 2024 en numérique sur le site (mail à tous les personnels). Envoi aussi aux chefs d’établissements, directeurs et aux chefs des services académiques.

Point 3. Formation des membres de la FS-SSCT du CSAA

- 5 jours : deux cette année avant les vacances d’été, puis 1 jour par an ensuite

Remarque : besoin de former tous les personnels.

Mme la secrétaire générale de la DSDEN de la Marne précise qu’il y a une formation pour les personnels pour régler les conflits.

M. le SGAa DRH informe qu'il y a l'intégration aussi sur les RPS dans les formations initiales des agents.

Point 4. Suivi des avis et des actions à mener

Tableau avec les réponses apportées

Point 5. Point de situation sur l’incident au lycée Joliot Curie

Point 6. Analyse d’accidents de service de janvier à mai 2024

3 dans le département des Ardennes (08), 3 dans le département de la Haute-Marne (52) et 12 dans le département de la Marne (51). (Il s’agit essentiellement de chutes)

Point 7. Analyse de l’impact du déploiement des logiciels Op@le et RenoiRH

- discussion autour de Lien pour les infirmières

- un suivi à double niveau avec des cours d’assistance et bientôt une tournée d’une équipe nationale pour RenoiRH dans les bureaux auprès des agents.

Proposition d’un avis : adopté

L'utilisation d'Op@le (et LIEN) représentent d'importants facteurs de risques psychosociaux. Les représentant.e.s des personnels, membres de la F3SCT du CSA académique demandent l'élaboration d'un protocole rectoral d'accompagnement des personnels dans cette transition technologique et un dispositif de formation continue sur un progiciel non encore abouti et qui est appelé à évoluer sur le long terme.

Point 8. Suivi des aménagements de poste et des personnels RQTH

Point 9. Questions diverses

-piratage ENT

- alertes à la bombe (collège Jean Moulin)

Madame la SGA : Vérification des systèmes de réactivité en cas de crise. Cela a commencé lundi très tôt. Contact immédiat avec les services de police, de gendarmerie suivant le lieu. Mise en sécurité des élèves. Très rapidement messageries coupées sur les 15 établissements concernés, puis sur l’ensemble des établissements de l’académie. De nombreuses académies sont concernées et donc suspension de la messagerie de l’ENT jusqu’aux vacances.