CTS du 13/05/2020 de 10h00 à 12h00

En visio conférence compte tenu le contexte de crise sanitaire

En présence de :

Madame la rectrice
Madame la secrétaire générale de l’académie
Madame et Monsieur les secrétaires généraux adjoints
Madame la cheffe de la Dpate
Mesdames et Monsieur les secrétaires généraux des DSDEN

Toutes les représentations syndicales sont présentes et le quorum est atteint.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du PV du 02/04/20
Bilan de la crise sanitaire et plan de reprise dans les services académiques
Dispositif de caméras supplémentaires au rectorat
Questions diverses

Introduction de Madame la rectrice :

Madame la rectrice nous remercie de notre présence et nous adresse ses encouragements dans ce moment compliqué et spécial de début de déconfinement et de mise en application du plan de reprise des personnels académiques.

Elle souligne que la période de confinement s‘est bien passée et salue l’effort de tous les agents pour avoir réussi à mener leurs missions à distance dans les délais impartis car toutes les actions ont été menées sans retard.

S’agissant du retour dans les services académiques, elle indique que la règle qui prime est celle du télétravail et de la protection des personnels les plus vulnérables.

Elle cède la parole à Madame la secrétaire générale.

Approbation du PV du 02/04/20 :

Le compte-rendu précédent n’a pas pu être envoyé, le vote est reporté au prochain CTS.

Bilan de la crise et plan de reprise dans les services académiques :

Le CTS était prévu le 25/26 mai mais celui-ci a été avancé en raison de la réception du protocole de reprise d’activités qu’il était indispensable de partager pour guider les services académiques qui commenceraient à reprendre en présentiel.

Le CTS de ce jour n’a pas été reporté car :

Les emplois du temps sont très contraints compte tenu le contexte
Le temps était suffisant pour la prise de connaissance des documents car ils sont presque tous similaires et ne diffèrent pas tellement les uns des autres.

Tous les documents transmis reprennent :

Les gestes barrière
Les bonne pratiques quand on revient en présentiel
Les points spécifiques selon les locaux, les obligations de service et notamment la question de l’accueil du public.

Ils rappellent également qu’il convient de privilégier autant que possible le télétravail durant cette phase de déconfinement progressif.

D’ailleurs, le télétravail a fait ses preuves :

les services n’ont pas cessé de travailler durant le confinement, nous sommes donc dans la continuité
tous les délais ont été tenus
les agents ont toujours été en lien avec leurs supérieurs hiérarchiques.

Le déconfinement sera progressif, il ne s’agit donc pas de rouvrir la possibilité à tous de réintégrer le bureau afin de continuer à se protéger et de protéger les autres.

Pour les agents devant garder des enfants n’ayant pas école, ils seront mis en autorisation spéciale d’absence.

Madame la secrétaire générale explique que pour toute les consignes, il convient de garder à l’esprit qu’elles sont évolutives en fonction notamment des prochaines déclarations du Premier Ministre début juin.

Donc ne reviennent au bureau physiquement que les personnes dont la présence est obligatoire avec des modalités adaptées temporairement :

Les personnels d’entretien : arrivée avancée à 5h du matin et 8h pour le reste du personnel qui serait amené à venir au rectorat (laissant ainsi une plage de 3h pour l’entretien).
Les chauffeurs
Tout personnel pour motif exceptionnel : dossier papier à prendre, à consulter, photocopies à faire…la présence de ces personnels doit être géré par le chef de service afin qu’il n’y ait pas plus de 50% du personnel présent en même temps.

Les réunions en visio conférence sont désormais la règle.

Les modalités d’accès aux bâtiments du rectorat et aux DSDEN sont également modifiées pour sécuriser au maximum les personnels et limiter les contacts.

Les modalités d’accueil des usagers sont également adaptées selon la configuration des locaux et les moyens disponibles de chaque structure : salle dédiée avec prise de rdv, salle dédiée avec RDV en visio…

Chaque DSDEN a passé en revue l’organisation et les consignes sanitaires mises en place dans son département (cf documents qui ont été transmis aux membres du CTS).

Les organisations se sont mises en place de manière concertée et restent évolutives. Elles nécessitent l’adhésion et la compréhension de tous pour rassurer les personnels qui seraient amenés à se rendre dans les services académiques.

Dispositif de caméras supplémentaires au rectorat :

Le rectorat a profité de la demande de renouvellement de l’autorisation préfectorale pour les 3 caméras existantes pour demander l’autorisation d’installer des caméras supplémentaires à des points d’entrée sensibles du rectorat. 3 caméras supplémentaires seront donc installées.

Réponses aux questions diverses :

Utilisation des photocopieurs sécurisée avec mise à disposition de gel hydro alcoolique.
Dans tous les services il y a des masques à la disposition de tous les personnels enseignants ou non enseignants. En présence d’élèves , le masque est obligatoire. En présence d’adultes uniquement, seule la distanciation physique est obligatoire ; le port du masque n’est pas obligatoire au rectorat ou en DSDEN, mais il est vivement recommandé si on risque de se retrouver à moins d’un mètre de son interlocuteur.
Pour une personne de plus de 65 ans et donc fragile, le télétravail est préconisé mais il n’y a pas d’obligation c'est-à-dire pas d’interdiction de venir au bureau dans le respect des consignes en vigueur.

Le médecin de prévention peut être sollicité en cas de besoin.

Le calendrier scolaire est maintenu pour l’instant mais il n’est pas possible d’en dire plus sur d’éventuelles modifications concernant les congés d’été. Tout dépendra de l’évolution de la situation sanitaire.
Les résultats du mouvement seront connus le 17 juin conformément à la date indiquée dans la circulaire académique concernée.
Toutes les instances seront maintenues autant que possible avant les congés d’été. Les reports de commission à l’automne seront évités autant que possible pour ne pas engendrer une surcharge d’activité à la rentrée.

Il faut retenir que :

Les travaux des CAPA se feront à distance
Reste à préciser les modalités de consultation des dossiers.

Madame la secrétaire générale insiste de nouveau sur le caractère évolutif des consignes qui s’adapteront à la situation sanitaire et aux protocoles nationaux.

Elle précise que de nouvelles modalités de travail et de vie collective s’écrivent là au fur et à mesure compte tenu d’un contexte particulier.

Madame la secrétaire générale souligne à son tour l’investissement de tous les personnels dans ce contexte particulier et insiste sur le travail rendu par la DSI qui a été très sollicitée depuis le début de la crise.

La séance est levée à 11h10.

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