COMPTE RENDU CSAA DU 04/06/2024
Publié le 9 Juin 2024
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Chère adhérente, cher adhérent, collègue,
Un Comité Social d'Administration Académique (CSAA) a été réuni le 4 juin 2024. A&I UNSA était présent pour représenté les personnels et les administratifs.
Point d'importance la présentation du protocole télétravail, les formations des personnels administratifs.
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Compte rendu du Comité Social d’Administration Académique (CSA) de l’académie de Reims
Du mardi 4 juin au rectorat (Reims)
Membre de l’administration du Rectorat de Reims présent.e.s
- M. le Recteur Vincent STANEK absent
- Mme Valérie PINSET, Secrétaire Générale d’Académie
- M. Cyrille BOURGERY, Secrétaire Général d’Académie Adjoint DRH
- Messieurs et Mesdames les DASEN et/ou secrétaires généraux
- Messieurs et mesdames chef.f.e.s des divisions des personnels.
Représentant.e.s de la Fédération Unsa Education Académie de Reims présent.e.s
- Arnaud MEILHAN, SRAA UNSA Education Reims
- Jean-Michel ALAVOINE, SE-UNSA Reims
- Mickaël ADAMKIEWICZ, SA A&I UNSA Reims
- Sylvie GANTHIER, SE-UNSA Reims
Ordre du jour
Point 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 avril 2024
Point 2. Programme académique de formation 2024 – 2025 (pour consultation)
Point 3. Création du service académique de gestion des AESH (pour consultation)
Point 4. Évolution de la carte des UPE2A (pour consultation) ;
Point 5. Présentation de l’accord AESH (pour examen)
Point 6. Présentation du RSU 2022 – 2023 (pour débat)
Point 7. Présentation du protocole académique de télétravail (pour débat)
Point 8. Informations diverses.
Déclaration liminaire de l’Unsa-Éducation
au CSAA du 4 juin 2024
Monsieur le Recteur,
Mesdames, Messieurs,
Comment travailler sereinement pour être efficace, pour permettre aux usagers de l’Education nationale d’avoir un service public de qualité et à ses personnels d’être épanouis et fiers de leur mission ?
Une première réponse est d’avoir un cadre, des objectifs précis et réalisables, des moyens suffisants et adaptés. Du personnel de qualité, formé aux missions avant de commencer et ayant une formation continue de qualité, si possible choisie, adaptée aux changements.
Nous en sommes bien loin ! Notre cadre de travail est sans cesse remis en cause, nos objectifs changent aux grés de la valse des Ministres, des actualités, des résultats d’évaluations observés par le seul prisme de politiques de l’économie, de fantasmes autoritaires, de pressions médiatiques. Il n’est pas rare de voir les personnels mis en place, sans formation préalable, tutorés seulement par d’autres personnels qui ont déjà une charge de travail bien conséquente. La formation continue est souvent imposée, liée aux changements subis eux aussi. Heureusement, les personnels sont professionnels.
Cette petite introduction est pessimiste mais il nous semble qu’elle est malheureusement réaliste. L’actualité de l’Education nationale n’est pas joyeuse et la marche forcée, imposée aux personnels les pousse, de plus en plus, vers le mal-être au travail, les arrêts de maladie et autre burn-out.
Le choc des savoirs en est un condensé. Une bien mauvaise idée, qui loin de réduire les inégalités sociales les amplifiera, qui loin de faire du lien, divisera, qui loin d’inclure, exclura, qui loin de créer plus de réussites pour les élèves, nivèlera tout le monde par le bas. L’inclusion scolaire au collège va être bien difficile à réaliser avec les groupes de besoins !
L’Unsa-Éducation profite de cette instance pour exprimer, une fois encore, sa totale opposition au choc des savoirs. Au-delà de l’idéologie, la mise en pratique est très compliquée, voire impossible. Dans certains établissements de votre académie, Monsieur le Recteur, il n’y a pas assez de salles de classes pour mettre en place les groupes de besoins. Les personnels de directions s’arrachent les cheveux pour anticiper les emplois du temps de l’année prochaine, jonglant avec les fameuses barrettes. Sorti du « lettres et mathématiques », les autres matières doivent se soumettre aux exigences organisationnelles et devenir parents pauvres du collège. Cela entrainera nécessairement des mécontentements dans un premier temps mais également une dégradation de la santé de tous les personnels.
Dans le premier degré, on demande aux écoles de faire passer des évaluations en CM2 pour aider à la création des différents groupes. L’Unsa-éducation et plus précisément le Se-unsa, son syndicat des enseignants, demande que ces évaluations ne soient pas obligatoires. Nous nous opposons, également, à la demande du Ministère, de distribuer de la documentation aux parents d’élèves, qui nous semble plus être un service après-vente, qu’un réel document explicatif.
Autre sujet : La soudaine accélération de la mise en place de groupes de travail. Si nous sommes demandeurs de plus de dialogue social, l’Unsa-éducation s’inquiète de constater que la gestion du calendrier des réunions et groupes de travail, se fait en réaction et non en anticipation. Pour preuve, ce CSA académique n’était absolument pas prévu à cette date. Notre Fédération fait siéger au CSA différentes catégories de personnels. Certains, notamment ceux de Direction, ont des calendriers très remplis avec des dates qui ne leur permettent pas de s’absenter. Nous vous l’avons déjà signalé. Encore une fois, nous déplorons les calendriers que nous découvrons au dernier moment. Nous avons besoin d’une plus grande visibilité, pour être efficace et avoir des délégations complètes. Pourrions-nous espérer un calendrier des réunions, qui tienne compte de la réalité du terrain. Pour être tout à fait précis, les réunions ou groupes de travail, jour de rentrée ou veille de vacances, les mercredis, ou encore au moment de la passation des examens, sont pour nous à exclure.
Passons maintenant aux conditions matérielles. Cette fois, ce sont les personnels administratifs qui voient leurs conditions de travail dégradées. Pour seul exemple, le grave dysfonctionnement national d’Opale durant près d’une semaine a mis l’outil hors service. L’Unsa-éducation n’a pas cessé d’alerter sur les diverses préoccupations concernant ce progiciel. A ce titre le syndicat A&I Unsa, a lancé une enquête auprès des personnels, qui révèle de lourdes difficultés quant à la mise en place et à son utilisation. Notre académie en a elle aussi pâtie. Aussi l’Unsa-éducation de l’Académie de Reims est satisfaite de la mise en place du 1er groupe de suivi académique d’Opale qu’elle avait demandé.
Pour conclure cette déclaration, un point positif !
L’Unsa-éducation se réjouit de l’abandon du projet de fusion des AED et AESH, en un même corps. Enfin, nous avons été entendus, mais que de temps perdu, faute d’écoute des partenaires sociaux. En avril 2023, Monsieur le Président annonçait la fusion des deux corps pour abandonner ce projet un an plus tard. Cela en dit long sur la préparation des réformes que l’on fait subir à l’Education nationale et par conséquent à ses personnels.
Peut-être serons-nous, un jour, entendus sur la création d’un corps de fonctionnaires pour les AESH. Nos demandes ne sont pas farfelues, elles sont issues des remontées de terrain, des personnels qui sont au plus proches des élèves et de l’expertise de nos Secrétaires nationaux, qui travaillent en étroite collaboration avec différents chercheurs.
S’il ne peut y avoir qu’un amiral sur un bateau, il faut beaucoup de personnes pour le manœuvrer et pour en assurer la bonne marche, dont certaines, moins gradées, qui lui font remonter les informations et le conseillent quant aux choix à faire.
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Monsieur le Recteur revient sur :
le logiciel OPALE : Il annonce un GT le 26 juin pour essayer de trouver des solutions aux problématiques. Pour information la section A&I UNSA avait écrit à M le recteur le 21/03/24 (plus d'info ICI) . Une réponse a été faite le 21/05/24 (plus d'info ICI). Grâce à l'action de A&I UNSA par le biais de ces courriers et du dialogue social l'employeur a donc accepté la demande d'A&I UNSA à savoir la création d'un comité pour OPALE afin les OS représentatives au CSAA puissent le cas échéant s'exprimer auprès de ce dernier.
La question des refus de temps partiel : auparavant tous les temps partiels étaient acceptés donc mise en place d’une nouvelle politique avec des refus motivés (demandes examinées individuellement) ; les stages en entreprise = barre des 50 % dépassée.
DECLARATION LIMINAIRE UNSA EDUCATION ACA REIMS DU CSAA DU 04-06-24
Point 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 avril 2024
UNE OS demande un ajout dans le CR. M le recteur annonce l'ajout notifié.
VOTE : Adopté
Point 2. Programme académique de formation 2024 – 2025 (pour consultation)
L'employeur présente un bilan provisoire des journées de formation (32 000 journées stagiaires réalisées dans le 1er degré /38 000 dans le second degré).
Pour les personnels ATSS, l'employeur annonce 4 jours de formation fin août avant la prise de poste, il s'agit d'un séminaire de rentrée comme pour les enseignant.e.s. Mêmes priorités académiques qu’en 2023-2024.
Pour les personnels administratifs il y a eu 111 modules dont 30 nouveaux émanant des besoins recensés du terrain Un travail de fond a été fait par le biais d’une enquête. 60 personnes se sont portées candidat.e.s. afin de proposer leur service au rectorat par le biais de formation et accompagnement. L’administration les contactera l’année prochaine afin de mettre en place une action de formation sur la formation de ces personnels.
Les priorités du SDN (Schéma directeur National) dans l’académie de Reims :
Un des objectifs était de réduire les stages à public désigné : 66 % cette année et seront de 57 % l’an prochain. (Objectif à terme de 33 %). Stabilité des candidatures individuelles à 25 % (objectif de 33 % aussi). Les collectives sont une demande du terrain portées par le chef d’établissement (9 %). Elles ne sont donc pas totalement individuelles.
Formations hors face à face élèves : difficile à quantifier.
Dépassement des 50% des formations hors la classe.
Globalement on note 22 % d’absences des enseignants sur les formations dans le second degré et le chiffre passe à 49 % pour les formations sur les vacances scolaires.
Passage de 8 % de formation à distance cette année à 15 % l’an prochain.
Rappel : l’abonnement signifie « ce module m’intéresse, je suis susceptible d’y participer si un groupe est mis en place » : ce n’est pas un engagement ni une inscription ! Nécessité de publier au plus vite pour l'employeur pour permettre au personnel de prendre connaisse assez tôt du PRAF et également de s’abonner, pas de possibilité de notifier toutes les dates de formations à l’avance. S’il y a trop peu d’abonnement pour une formation l’administration la supprime, si i y a bcp d’abonnement l’administration la dupliquera temps que faire se peu car il faut également des moyens humain « formateur ».
L’UNSA Education : nécessité de comprendre pourquoi il y a des défections aux stages. Point positif : le séminaire d’accueil des ATSS, une véritable nécessité. Interrogation sur le développement des formations asynchrones : une inscription à la carte ou par dépit ? Les formations sur les pauses méridiennes, le soir alourdissent la charge de travail. L’UNSA Education y voit une dégradation des conditions de travail. Dans les documents, nous n’avons pas les informations sur les enseignants du 1er degré.
L'employeur répond que pour le premier degré, cela est fait dans chaque DSDEN.
Vote : Abstention pour l’UNSA et le SGEN / Contre FSU
Point 3. Création du service académique de gestion des AESH (pour consultation)
Création d’un service académique et suppression du service de la DSDEN 52 (titre 2) : regroupement de toutes les AESH au rectorat. La cheffe de service prend ses fonctions le 17 juin.
Ce point avait déjà été présenté lors du dernier CSA académique. Il ne restait plus qu’à le valider. L'employeur informe que les agents de la DSDEN 52 ont bénéficié d'une mesure de carte scolaire avec accompagnement des agents en haute marne et au lycée jean Jaurès. Une attention est aussi portée aux agents des DSDEN 10, 51, 08. Point de travail avec les équipes du lycée de Jean Jaurès et avec les équipes mutualisées en Haute Marne. La DPATE a été en Haute marne pour la rencontre des agents y compris les agents. Travail en amont sur projet individuel. L'employeur indique également qu'il y a une égale attention entre agent titulaire et non titulaire, une attention est menée sur l’ensemble des personnels adaptés, particulièrement sur les problématiques de formation selon les nouvelles missions.
Vote : POUR à l’unanimité
Point 4. Évolution de la carte des UPE2A (pour consultation)
4 ouvertures : LP Charles de Gonzague à Charleville, lycée Joliot Curie de Romilly, collège de Sainte-Ménéhould, Lycée François 1er de Vitry-le-François et une fermeture au collège de la Voie Chatelaine à Arcis sur Aube car il n’y a plus d’élèves dans cette structure actuellement.
Vote : POUR
Point 5. Présentation de l’accord AESH (pour examen)
Mme la SGA : négociations menées tout au long de l’année scolaire avec un cadre formalisé national. Réalisation d’un document avec un suivi de mise en œuvre. Accord signé juste avant de cette réunion du CSA académique par l’UNSA et la FSU mais sans le SGEN CFDT qui s’est retiré juste avant la signature.
Le SGEN CFDT explique les raisons de son refus de signature : une partie des mesures, actions, axes relèvent soit d’une réglementation nationale et devrait donc déjà être en vigueur donc curieux que localement on signe un document pour lequel on est d’accord avec la réglementation nationale. D’autres mesures sont vidées de leur substance et donc sont incomplètes. Sentiment que ce document n’apporte rien de plus aux agents pour des mesures qui devraient déjà être en vigueur. La mise à jour du guide académique est une bonne chose mais il en existe déjà un nationalement. Entre les échanges, des constats et des pistes ont été posés, et là le contenu semble vide. Manque la question du fractionnement, des analyses de pratique, les campagnes de passage d’échelon, …
Mme la SGA : ce sont des actions qui émanent des représentants des personnels. Sur cette base de propositions, des limites ont été indiquées lors de ces réunions. La difficulté est que ce n’est pas toujours la même personne qui a siégé lors de ces réunions d’où un problème de transmission des infos d’une personne à l’autre y assistant. C’est un collectif. Il y avait possibilité de modifier ce document et d’ajouter des points.
L’UNSA Education : satisfaction dans cette démarche et la façon de faire, nous avons pu exprimer les points sur lesquels on aurait aimé aller plus loin (comme les campagnes d’avancement). On a bien noté que le rectorat s’était engagé à suivre cette problématique à l’occasion des réunions du groupe de suivi de l’accord. L’Unsa a précisé qu’elle remettrait en discussion les différents points qui ne figurent pas dans cet accord.
Enfin, l’UNSA Education a fait remarquer que l’académie de Reims était la seule académie où un tel accord a été finalisé.
M le SGAa DRH : Problématique des revalorisations : grande attention du rectorat avec des évolutions techniques qui devraient faciliter le travail et donner plus de souplesse (pour le moment encore majoritairement un travail manuel).
Point 6. Présentation du RSU 2022 – 2023 (pour débat)
Quelques constats sur le Rapport Social Unique : 1/ 3 des personnels ont plus de 50 ans, grandes difficultés à recruter et à fidéliser les agents, …
Point sur la féminisation des PERDIR. Cela est marqué au niveau des concours. Il peut y a avoir des mouvements exogènes. Il y aura au fur et à mesure un document plus stratégique avec l’état et la politique à mettre en place pour y parvenir. Ce ne sera pas complément pour l’an prochain pour avoir le RSU plus stratégique. Documents stratégiques qui sont déjà présents : LDG, etc.
L’UNSA Education réitère ses remerciements auprès des services académiques pour la production de ce document. Un travail ou l’essentiel des demandes de modifications de l’UNSA Education ont été faites par l’administration. Pour les questions précises l’UNSA éducation sait ou porter ses demandes à savoir au près du dialogue social.
Point 7. Présentation du protocole académique de télétravail (pour débat)
M le SGAa DRH : Elargissement des personnels concernés vers les personnels des établissements et CIO toutefois, il faut que l’activité soit télétravailable, que la connection internet soit de qualité et que le travail soit compatible avec le fonctionnement du service. Donc un protocole individuel. Importance de préserver le collectif de travail : 3 jours fixes de télétravail (maxi) par semaine et des jours flottants, possibilité de mixer ces deux types. Réversibilité du travail si besoin d’assister à une réunion, mais aussi une version définitive si nécessité de service comme par exemple certaines périodes de l’année où le télétravail est impossible (ex : période d’examen). Echange sur le premier trimestre 2024/2025 dans les établissements pour mettre en place ce télétravail. Capacité technique aussi abordée avec la question des équipements des agents.
L'UNSA Education : Satisfaction de la mise en place de ce protocole dans son ensemble car cela fait plusieurs années que l'UNSA Education en fait la demande. Ce protocole permettra ainsi au agents qui sont éligibles et qui souhaitent télétravail de pouvoir accéder à cette nouvelle organisation de travail. Cependant quelques points n’ont pas été modifiés et c'est regrettable, comme par exemple la ½ journée pourtant importante en EPLE puisque la plupart des emploi du temps sont sur 4 jour et demi. L’UNSA Education espère bien que lors du bilan annuel du télétravail, il pourra y avoir « une clause de revoyure » le protocole pourra ainsi évoluer au plus de la demande attendue des agents.
L'UNSA Education a souhaité revenir sur la mise à disposition du matériel informatique en EPLE. Le protocole télétravail indique clairement que c'est la collectivité qui a la charge de fournir le matériel à l'agent en télétravail. Pour seul exemple la région Grand Est avait répondu le 29/01/24 au courrier d'A&I UNSA du 07/12/23 que c'était au rectorat de prendre en charge car l'équipement les personnels de l'éducation nationale relève des services du rectorat. (agents d'Etat).
Mme la SGA répond que les compétences ne peuvent être transgressées c'est illégal. Le code de l'Education est clair. (Il y a un récapitulatif des domaines de compétences de l'Etat et des collectivités territoriales ICI). L'employeur doit avoir un échange prochainement avec les 5 collectivités pour la présentation du protocole télétravail. L'Etablissement Public Local d'Enseignement a bien son rattachement juridique à une collectivité territoriale. Ce ne sont pas des établissements public nationaux. Ce qui relève de l'éducation nationale c'est l'enseignement, les diplômes, la gestion des personnels ATSS (recrutement formation, rémunération etc).
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Pour information A&I UNSA a participé activement à la mise en place du télétravail en effet la section A&I UNSA a échangé à plusieurs reprises avec les autorités académiques concernant le télétravail dans l'enseignement scolaire en 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023 et cette année. Plus d'information ICI
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TELETRAVAIL DANS L'ACADEMIE - Syndicat AetI-UNSA Académie Reims
Cher.e.s adhérent.e.s, collègues, on fait le point sur le télétravail dans l'académie. La section A&I UNSA de Reims a échangé à plusieurs reprises avec les autorités académiques concernan...
http://www.aeti-ac-reims.com/2024/01/teletravail-dans-l-academie.html
Point 8. Informations diverses.
Recrutement sur la liste complémentaire dans le 1er degré : inconnu pour le moment, trop tôt encore.
- Contractuels recrutés dans le 1er degré : prévision de 75 mais ce chiffre devrait évoluer encore. Déjà des recrutements en cours.
- Pré-rentrée et contrat des PES stagiaire : contrat commence le 1er septembre et donc les formations ne sont pas obligatoires, donc les PES sont invités sauf pour les personnels anciennement contractuels.
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Vous pouvez solliciter la section A&I UNSA : via le formulaire CONTACT et/ou l'adresse courriel de la section : aeti-reims@aeti-unsa.org
A&I UNSA partenaire du dialogue social, à l'écoute de toutes et tous, au service de nos adhérentes et adhérents.
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