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Publié le 15 Juin 2015

 

CHSCT Départemental de la Marne du 10 JUIN 2015

Nous avons analysé les remontées de registres de santé et sécurité au travail, proposé les comptes-rendus des visites sur site (Ecole Jules Verne à Vitry et EREA de Chalons). Ces visites avaient pour objectif de mieux faire connaitre le CHSCT et d'évaluer les conditions de travail des personnels dans ces établissements. Des avis ont été donnés et l'institution communiquera aux intéressés.

Nous demandons à ce que les registres utilisés par les établissements soient ceux qui ont été élaborés par l’académie car ils permettent une remontée correcte des notifications. Nous demandons à l institution de vérifier que tous les problèmes sont traités.

Suivi médical des collègues se pose encore et toujours, la visite du travail est inexistante par manque de médecin du travail. L’Unsa espère que les nouveaux textes instituant la possibilité de recrutement de médecins collaborateur permettront le suivi médical professionnel qui manque crûment dans notre académie.

Des affiches avec les coordonnées à jour des membres du CHSCT seront bientôt envoyées dans les établissements.

Ont été évoqués le suivi des situations du CIO d'Epernay, Paul Fort à Vitry le F, Collège de St Memmie.

Déménagement des classes lors de la restructuration du tissus scolaire de Châlons : nous avons demandé à ce que la santé des personnels soit préservée et qu’il n’y ait pas de charge à porter. L’Inspectrice d académie y veillera en accord avec la Ville de Chalons.

Les délégués UNSA des personnels du CHSCT 51 ont demandé une formation afin d'élaborer au mieux le plan départemental de prévention des risques professionnels.

Nous souhaitons continuer l’an prochain à nourrir la réflexion par des visites (ou questionnaires) sur des lieux d’exercices diversifiés : cité scolaire, écoles isolées à une classe, enseignants en établissement spécialisé.

 

Vos délégués UNSA au CHSCT 51

Nacima Fares, Aline Geeraerts, Jean-Michel Alavoine, Catherine Monjou

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 15 Mai 2015

CHSCT Départementaldu 5 février 2015


Fonctionnement : Les membres du CHSCT ont été renouvelés suite aux dernières élections professionnelles et ont été installés. Mme Lagauche est élue secrétaire du CHSCT au titre des représentants des personnels. 4FSU – 2 UNSA – 1 SGEN > 7 titulaires et 7 suppléants Le programme annuel de prévention est arrêté dans ses objectifs et ses actions
- Conforter le CHSCT départemental dans son rôle et ses attributions (information des personnels par affichages, plaquettes informatives, lettre électronique, mail, accès visible sur le site intranet IRIA … )
- Prévenir les RPS (Risques Psycho-sociaux) (formation sur les RPS, visites …)
- Répondre aux obligations de vigilance (analyse régulière des registres santé at sécurité au travail, rapidité de prise en compte des signalements … )
- Evaluation de la Qualité de Vie au Travail (visite des établissements et services, entretiens individuels)
Les actions sont aussi en lien avec celles du CHSCT académique Programmation des visites 3 visites sont prévues de mars à mai (école Jules Verne à Vitry-le-F., lecollège Paul Fort à Reims, un établissement spécialisé : l’EREA). Ces établissements seront avertis et la journée de visite sera préparée avec le conseiller de prévention et les chefs d’établissements et directeurs. Des objectifs sont différents suivant les visites. Les membres du CHSCT se rendront disponibles pour un maximum d’entretiens individuels. L’administration veillera à prévoir des remplaçants si necessaire. Echanges : Sur les « registres santé et sécurité au travail » : il y a nécessité de clarifier l’organisation de la remontée des remarques consignées vers les membres du CHSCT. Les membres du CHSCT ont besoin d’être informés rapidement . Un groupe de travail y sera consacré pour élaborer un protocole plus efficace. Nous soulevons aussi le fait qu’il existe des réticences à remplir le registre surtout lorsqu’il s’agit d’exposer des tensions sur le lieu de travail. Sur les accidents de travail : nous avons demandé des documents pour étude dans le but de voir aussi quelles sont les évolutions sur plusieurs années et nourrir le plan de prévention. Le rôle du CHSCT est aussi d’analyser les accidents de travail (arbre des causes). Un groupe de travail sera réuni. Nous commencerons par étudier les accidents survenus aux personnels de labo. Information : en cas de cumul d’activités, c’est l’employeur principal qui a l’imputation de l’accident du travail (et donc le traitement du dossier et le paiement (ex : un PE assurant du périscolaire). QUESTIONS DIVERSES
- Nous demandons des informations sur les situations discutées lors du dernier CHSCT.
- Situations abordées : CIO d’Epernay - situations d’agressions d’enseignants dans plusieurs écoles ( Général Carré Reims, Beine Nauroy) – situation d’enseignant travaillant en établissement médico-social – situation dans une SEGPA à ST Memmie.
L’administration nous a donné des informations sur ce qui est déjà mis en place dans certains de ces établissements. Parfois, elle n’a pas la compétence (budget pour certains travaux qui dépendent d’autres financeurs) et se mettra en contact avec les institutions concernées.
Conseils de l’Unsa Education:
La saisine du CHSCT se fait :
- directement en consignant les éléments dans le registre santé et sécurité au travail, auprès de l’assistant de prévention (dès que vous avez rempli votre fiche, faites une photocopie et adressez-nous cette copie pour le suivi syndical)
- ou/et auprès d’un des membres du CHSCT dont les coordonnées sont affichées dans tous les établissements et listées sur les registres en question.
La publication « j’agis avec le registre SST » est toujours disponible
En téléchargement ici > http://www.se-unsa.org/UserFiles/File/publications/divers/2012/sante/sante_qeC.pdf
Un ensemble de fiches pratiques est en ligne sur le site http://sections.se-unsa.org/51/spip.php?rubrique24
Vos délégués UNSA Education au CHSCT de la Marne
- Aline GEERAERTS, enseignante 06 14 25 31 19 51@unsa-education.org ou 51@se-unsa.org ou aline.geeraerts@ac-reims.fr (sms ou mail de préférence)
- Nacima FARES, gestionnaire au collège de Vertus nacima.hamlah@ac-reims.fr
- Catherine MONJOU, proviseure adjointe au lycée Clémenceau de

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 15 Mai 2015

CHSCTD 52 : des attaques inacceptables

Article publié le jeudi 13 novembre 2014.

Depuis la création du CHSCTD52, l’UNSA a contribué à la mise en place d’une instance qui a démontré toute son utilité dans l’accompagnement des personnels, sans distinction.

Ce 13 novembre 2014, les élus UNSA Education ont pris la décision de quitter la séance du CHSCTD, suite à une déclaration liminaire de la FSU 52, mettant une nouvelle fois en cause la présence d’un élu nommément désigné pour sa fonction.

Nous voulions marquer par-là notre indignation face à ce dérapage qui compromet l’éthique et le fonctionnement même de l’instance.

Nous revendiquons la nécessité d’une collaboration constructive et plurielle pour défendre au mieux les personnels, promouvoir la prévention des risques et améliorer les conditions de travail.

La reprise de notre participation sera soumise à la garantie que M. le Directeur Académique des Services Départementaux de l’Education Nationale reprécise les règles de déontologie et de respect mutuel lors du prochain CHSCTD, après nous avoir reçu en audience.

Les membres de la délégation du CHSCTD de la Haute-Marne

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 11 Février 2015

Compte rendu du CHSCTD Marne qui s'est déroulé le 05 février 2015

Cliquer sur la pièce jointe

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 10 Octobre 2014

L’UNSA fait une déclaration « Pas de refondation sans renouveau de la Gestion des Ressources Humaines : Qualité de vie au travail, le chemin est encore long »

Pour lire la suite télécharger les pièces jointes

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 9 Juin 2014

Pour visualiser le compte-rendu cliquer sur le document en pièce joint

N’hésitez-pas à nous faire part de vos remarques, nous en avons besoin pour nourrir notre réflexion.

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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Publié le 6 Janvier 2014

CHSCT académique du 5 décembre 2013 : synthèse

 

Déclaration intersyndicale sur les RPS

Déclaration UNSA EDUCATION (conditions de travail et rythmes scolaires)

> http://sections.se-unsa.org/51/spip.php?article827

Bilan des 4 CHSCT départementaux a été fait. Il faudra croiser les bilans des visites de chaque département et travailler ensemble au niveau inter-chsct pour répertorier les risques.

Les registres santé et sécurité au travail sont difficiles à récupérer : nous demandons la possibilité de transmission électronique : à voir si c’est règlementaire. Les remontées se font aussi directement en avisant un membre du chsct de son choix

Bilan annuel du Plan de prévention académique

- Souvent les DUER sont réalisés et pas mis à jour.

- Un guide sur les maladies professionnelles sera disponible sur IRIA avec les coordonnées des interlocuteurs départementaux

Médecine de prévention

Présence du docteur Casanoue. Sujet de préoccupation majeure pour l’académie et le Recteur. Un point de vigilance a été exprimé à l’administration centrale.

Des conventions vont se signer pour externaliser la prestation (plus de médecin de prévention au rectorat, et pas de candidat). 2 prestataires ont répondu à l’appel d’offre pour le 08 et le 51. Il s’agit de mettre en place des dossiers médicaux en priorité pour les personnels à risques.

Première pierre à l’édifice pour mettre en place l’expérimentation de télémédecine.

Nous demandons une information sur ce que sont les médecins agréés ? Se prononcent sur les aptitudes / comité médical / expertises / Obligation légales par ex pour reprendre le travail

Nous demandons quel dispositif est mis en place pour assurer les avis à donner pour les mutations par exemple - Ce sera assuré par le Dr Casanoue .

Nous demandons que les personnels puissent avoir une preuve de dépot de leur dossier – un accusé de réception – Ce sera étudié.

Programme annuel de prévention : A partir du programme ministériel

Les DUER sont moyennement existants dans les EPLE. Dans le 1er degré, oui, mais ont besoin d’être remis à jour.

Nous insistons sur le fait que les collègues directeurs ont besoin d’être accompagnés par les assistants de prévention. (Élaboration un peu amateur au début et sans vraiment de formation > les enseignants n’avaient pas l’habitude de regarder de leur point de vue et plutôt du point de vue des élèves.) Les risques physiques et matériels sont faciles à évaluer. Les RPS nettement moins. Il existe des applications toutes faites : à étudier

Deux demandes formulées (avis)

- Formation initiale des stagiaires sur la santé et la sécurité au travail, prévention des RPS. Unanimité

- Nouvelles technologies : identifier, mesurer les conséquences, organiser les formations

Egalement étudier les Troubles Musculo Squelettiques en maternelle

Rapport d’enquête sur le collège de JUNIVILLE

- Des préconisations sont faites

- L’UNSA Education demande un suivi de l’équipe (cellule d’écoute et d’accompagnement ?)

Des préconisations ont été émises sur 4 autres enquêtes, et nous attendons les suites.

Enquête sur les accidents : Nous aimerions avoir le nombre d’accidents qui n’ont pas été reconnus.

- Le médecin consulté note sur son arrêt de travail ou certificat que c’est un accident du travail.

- Ensuite la liasse, que l’on demande à l’IEN ou au chef d’établissement, c’est pour l’enquête et la reconnaissance à l’imputabilité du service

Plaquette sur les accidents du travail et maladies professionnelles : Nous avons préparé un document à envoyer avec les fiches de paie.

Compte rendu de la visite de la circo Reims Sud EST. Nous visiterons d’autres circonscriptions (52) pour croiser nos avis et nos recueils d'information.

Thématiques de visite cette année :

écoles et EPLE Visite d’un collège dans la Marne avec des services partagés – en mars – Voire des collègues 1er degré en 4/4 temps

Moyens des membres des CHSCT : du temps syndical est prévu par le ministère pour tous les membres en plus des instances. Les 4 secrétaires auront un quart de décharge.

 

Vos représentants UNSA Education au CHSCT académique :

Aline Geeraerts (enseignante) - Chantal Destrumelle (gestionnaire) - Philippe Labiausse (Proviseur) - Jean-Michel Alavoine (Enseignante)

 

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Publié le 6 Janvier 2014

CHSCT Départemental 6 novembre 2013

Election d’une nouvelle secrétaire : Mme LAGAUCHE

Déclaration sur les RPS (en pièce jointe)

L’information sur les CHSCT doit continuer (et mise à jour des coordonnées des nouveaux membres > avec les fiches de paie ?)

 

Validation des compte rendu des premières visites d’établissement et des GT

  • Primaire SUIPPES
  • Maternelle DAMERY
  • Collège FERE CHAMPENOISE

Le compte rendu sera communiqué aux équipes seules (sans les parties d’auditions individuelles qui restent confidentielles). Les écoles ou établissements peuvent ensuite revoir avec l’assistant de prévention pour travailler sur les préconisations du CHSCT .

Remarques : beaucoup d’écoute et d’attente de la part des personnels. Le CHSCT est une instance nouvelle donc il y a eu besoin d’expliquer, de présenter le CHSCT (son rôle, pourquoi, pour qui).

La thématique « accident de travail » a été soulevée plusieurs fois : la déclaration doit être faite pour que l’employeur prenne en compte ses problématiques, et même si la procédure de reconnaissance d’accident du travail est contraignante (surtout si souffrance, burn-out d’origine professionnelle voire harcèlement et pas accident physique, plus facile à faire valoir)

En Maternelle : maux de dos, mobilier non adapté, souvent évoqué par les collègues. Ces difficultés doivent être consignées dans le DUER.

L’UNSA Education a demandé une formation gestes et posture pour les enseignants de maternelle et une étude sur la souffrance au travail des enseignants du 1er degré non spécialisés qui travaillent en établissements médico-sociaux sans l’avoir choisi.

Autres demandes de formation > Prévention incendie, gestion de conflit

Prochaines visites : Un lycée, un pôle scolaire, un établissement spécialisé, une cité scolaire

L’UNSA Education aborde la situation de personnels qui l’ont saisie (sur un collège) et demande ce qu’il en est sur deux autres situations (un lycée et une école) dont il avait été question précédemment. La DASEN, donnera des réponses à la prochaine instance.

Une permanence CHSCT sera mise en place une fois par mois sur Chalons le vendredi. Une information sera faite aux personnels.

Vos délégués UNSA Education au CHSCT de la Marne :

Aline Geeraerts (Enseignante) – Nacima fares (Gestionnaire) – Jeanne Titus Carmel (Enseignante) – Catherine Monjou (Proviseure)

 

Un ensemble de documents SANTE au TRAVAIL est publié sur le site du SE-UNSA 51

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Rédigé par Syndicat AetI - UNSA

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