CAP Académique des SAENES

CAPA des SAENES

 JEUDI 1^er Décembre 2011

La commission administrative paritaire des SAENES a été présidée par Mme DEPOYANT DUVAUT, Secrétaire Générale Adjointe de l’Académie. Elle avait pour ordre du jour exclusif, l’attribution des réductions d’ancienneté

Le syndicat A&I - UNSA était représenté par Isabelle ZUCK, Patrick MICHEL et Sophie PLAMONT (membres titulaires) et Béatrice Lefebvre (membre suppléant).

Les attributions de réduction d’ancienneté d’échelon au titre de la période du 1^er septembre 2010 au 31 août 2011 se sont faites selon les critères préalablement établis par le groupe de travail du 7 avril 2009.

Les documents de travail présentaient pour chaque grade :

-          une liste des agents proposés pour une réduction d’ancienneté de 2 mois

-          une liste des agents proposés pour une réduction d’1 mois

-          une liste des agents non proposés pour une réduction d’ancienneté.

Rappel des principes retenus :

-          Attribution de 2 mois de réduction d’ancienneté d’échelon dans la liste des agents proposés pour 2 mois

-          Attribution d’1 mois de réduction d’ancienneté d’échelon pour les agents proposés à 2 mois à qui il n’a pas été possible d’attribuer 2 mois

Le classement se fait ensuite selon un principe de « turn over », en tenant compte

-          du nombre de mois de réduction dont chaque agent a bénéficié en 2010 et 2009,

-          de l’ancienneté dans l’échelon

-          de l’échelon.

 1. Après rappel de ces critères et après débat autour du fait que la prise en compte de 3 années serait plus équitable pour les personnels, Mme DEPOYANT s’est engagée à examiner d’ici l’an prochain la possibilité de modifier le mode de calcul.

 2. Une réflexion devrait également être menée autour des propositions de réductions.On pourrait désormais demander aux  évaluateurs de se prononcer uniquement pour ou contre une réduction d’ancienneté (au lieu de proposer 2 mois, 1 mois ou rien.)

Mme la Présidente, avant d’examiner le classement, précise que  la CPE de l’URCA cette année a respecté les critères de la CAPA.

Voici la répartition des mois de réduction  par grade :   

SAENES CLASSE NORMALE : 256 agents concernés

-          77 ont bénéficié de 2 mois de réduction

-          76 ont bénéficié d’1 mois de réduction

SAENES CLASSE SUPERIEURE : 60 agents concernés

-          18 ont bénéficié de 2 mois de réduction

-          18 ont bénéficié d’1 mois de réduction

SAENES CLASSE EXCEPTIONNNELLE : 60 agents concernés

-          18 ont bénéficié de 2 mois de réduction

-          18 ont bénéficié d’1 mois de réduction

Questions diverses :

Le syndicat A&I - UNSA demande à quelle date se fera l’avancement automatique. L’administration répond que les changements d’échelon s’effectueront en janvier (sous réserve).

Nous demandons pour finir que le calendrier des CAPA nous soit transmis.

Mme DEPOYANT s’engage à le communiquer.

                                               Les  Commissaires paritaires d’A&I - UNSA