CR CTS du 30/03/2021

 Comité Technique des Services de l'académie de Reims du 30/03/2021

cher.e.s adhérent.e.s, cher.e.s collègues

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du CTS qui a eu lieu mardi 30/03/2021

COMPTE RENDU du CTS du 30.03.2021

Ordre du jour :

1) Approbation du PV du CTS du 1^er déc 2020

2) Fermeture des services – fin d’année 2021

3) Mesures d’emploi à la rentrée 2021

4) Questions diverses

Etaient présent e s pour l’administration :

- Mme Connan, secrétaire générale d’académie (SGA),

- M. Bourgery, secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines (SGAA DRH),

- Mme Van-de-Vijver, secrétaire générale adjointe (SGAA) fonction support et de l’expertise,

- Mmes et M. les secrétaires généraux des DSDEN 08, 10, 51 et 52.

Etaient présent e s pour l’UNSA éducation :

- M Muselli, A&I UNSA

- Mme Dhap, A&I UNSA

- Mme Andrianne-Benoiton, SNASEN UNSA

Secrétaire adjoint de séance : la CGT

Une OS lit une déclaration préalable concernant l’utilisation de produits nettoyants dans le cadre de l’épidémie.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie répond qu’une vigilance particulière est de mise. Elle a réuni les chefs de division du rectorat pour rappeler que le travail à distance doit être augmenté, mais sait bien que le travail sur place a une vertu sociale. Le problème reste les moments autour du café et des repas. Des masques et du gel hydro-alcoolique sont mis à disposition des personnels au rectorat. Chacun.e doit faire un effort pour respecter les gestes barrière, et parallèlement, elle va voir ce qu’elle peut faire de plus.

Le procès-verbal du précédent CTS est approuvé à l’unanimité.

L’employeur informe que le rectorat et les DSDEN seront fermés le jeudi 23 décembre 2021 au soir et ré-ouvriront le lundi 3 janvier 2022 au matin.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie ajoute que le rectorat, les DSDEN et les établissements scolaires, seront fermés le vendredi 14 mai 2021 pour le pont de l’Ascension.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie rappelle que pour cet été, le rectorat sera fermé (au public et les bâtiments) du vendredi 23 juillet 2021 au soir au 16 août 2021 au matin.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie rappelle qu’un groupe de travail s’est tenu à ce sujet le 24 mars 2021.

Elle confirme (suite au CTIA de la région GE du 03-02-2021) que 7 emplois doivent être rendus sur le BOP 214 relevant de la région académique Grand Est. Ces 7 suppressions se répartissent comme suit :

- Académie de Nancy-Metz : -3,

- Académie de Strasbourg : 0 (car déjà déficitaire),

- Académie de Reims : -4.

La répartition académique des suppressions a été présentée lors du CTA emplois du 17 mars 2021 :

- DSDEN 08 : -1,

- DSDEN 10 : -1,

- DSDEN 51 : -1,

- DSDEN 52 : +1

- Rectorat : -2.

L’employeur explique que le rectorat va compenser la création d’un poste à la DSDEN 52 en Haute-Marne où Mme Bleuze, Secrétaire Générale DSDEN, confirme qu’il y a réellement besoin de renforcer le service mutualisation des payes, concernant la gestion des AESH de l’académie dont le nombre a plus que doublé.

Au rectorat, les retraits de poste se feront à la division des examens et concours, sur un poste vacant, et à la division des affaires financières suite à un départ en retraite.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie précise toutefois que les missions restent, et qu’un travail de réorganisation des services sera nécessaire, après une analyse fine des missions pour en optimiser l’efficacité.

A la DSDEN 51, Mme Laval, Secrétaire Générale de la DSDEN, indique qu’un travail de réorganisation du service est en cours, pour anticiper un départ en retraite en décembre 21 sur les missions autour de l’école inclusive.

A la DSDEN 10, M. Godart, Secrétaire Général de la DSDEN, travaille actuellement sur la réorganisation des services afin d’optimiser la répartition des tâches et compenser la réduction d’un poste.

A la DSDEN 08, Mme Zietek, Secrétaire Générale de la DSDEN, fait savoir que deux postes sont vacants et que l’organisation des services va être revue.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie rappelle aussi qu’il n’y a pas de mesure de carte scolaire au rectorat ou dans les DSDEN, car les personnels sont affectés dans ces structures, et non dans des services ou des divisions. L’évolution majeure est la création de la région académique, et à terme, les missions vont évoluer, de nouveaux métiers vont être créés. Chaque personnel de l’académie peut saisir une opportunité de changer de poste, de mission ou de lieu d’affectation, et demander une mutation s’il le souhaite.

Mme la Secrétaire Générale d’Académie souhaite faire un point sur deux sujets : A/ le travail à distance et B/ la mise en œuvre du télétravail.

A] Travail à distance : Il y a une forte pression des autorités pour augmenter le travail à distance (recommandations du 1er ministre de 4 à 5 jours par semaine). La situation de l’académie est remontée chaque semaine, et l’objectif à tenir est une moyenne d’au moins 50% de travail à distance. Pour la semaine du 22 au 26 mars 2021, les DSDEN 08 et 52 n’atteignaient pas ce taux, mais cela a été amélioré la semaine suivante. Des efforts sont à poursuivre dans ce sens.

B] Mise en œuvre du télétravail : Le protocole académique présenté en CTA et CTS qui est entré en phase expérimentale au 1^er janvier 2021, mais qui n’a pas pu être réellement mise en place à cause de la crise sanitaire, fera l’objet d’un bilan et d’ajustements pour la rentrée prochaine. Le mardi est le jour qui a été le plus demandé. Une formation des encadrants est en cours.

M. le SGAA-DRH annonce que le protocole prenant en compte les spécificités du temps de travail sera revu prochainement, pour être actualisé et opérationnel dès la rentrée de septembre 2021. Les modalités de l’annualisation et de décompte du temps de travail seront précisées car elles sont en vigueur depuis décembre 2001 et méritent d’être « toilettées ».

Plusieurs acteurs sont en charge de ce dossier de cadrage (de la récupération) du temps de travail :

Mme la secrétaire générale, Mme Avigliano, et les services de la DPATE et de la DSI. Les travaux seront présentés d’ici la fin d’année scolaire en groupe de travail, en CTA et en CTS.

M. le SGAA-DRH ajoute que le ministère demande aux DRH d’établir une feuille de route académique concernant la gestion des ressources humaines, avec des éléments d’action, des axes d’intervention à définir concernant la valorisation des parcours de tous les personnels, le soutien des projets professionnels, l’attention aux situations personnelles…

De même, monsieur le recteur tient à améliorer l’accueil des nouveaux arrivants dans l’académie, par la réalisation d’un guide, et la mise en place de mentorat.

L’objectif est d’aller dans le sens de la qualité de vie au travail.

Information hors CTS : Un GT sur la feuille de route RH a eu lieu le 25-03-2021, une délégation de représentant.e.s de l’Unsa Education était présente.

Les représentant.e.s des personnels au CTS de l’UNSA éducation :

Daniel Muselli, Estelle Dhap, Laurence Andrianne-Benoiton