CR Comité Technique Spécial (CTS) du 29/05/19

COMPTE RENDU du Comité Technique Spécial (CTS)

Mercredi 29 mai 2019 - Rectorat

Sous la présidence de Monsieur VINCENT Philippe, secrétaire général.

Étaient présents :

PHILIPPE Vincent : Secrétaire général de l’académie

VIOT Delphine : Secrétaire générale adjointe Moyens et enseignement supérieur

BOURGERY Cyrille : Secrétaire général adjoint - DRH

VAN DE VIJVER Elza : Secrétaire générale adjointe - Directrice de la DFSE

AVIGLIANO Isabelle : Secrétaire de séance – Cheffe de la BRSAP

BERTIN Pierre : Secrétaire général de la DSDEN de l’Aube

DE SOUSA-PONTE Graziella : Secrétaire générale de la DSDEN de la Marne

LAVAL Anne-Sophie : Secrétaire général de la DSDEN de la Haute-Marne

Les représentants des Syndicats

Introduction de Monsieur le secrétaire général

L’UNSA indique qu’il n’y a pas de déclaration préalable, mais qu’une attention particulière sera portée aux conséquences sur la situation des personnels évoquée au point 2.

Le secrétariat-adjoint est assuré par la FSU.

Point n°1 : Approbation du PV du CTS du 14 mars 2019

Ce point n’attire pas de remarques particulières, et est approuvé à l’unanimité.

Point n°2 : Avancée du projet des gestions mutualisées entre les 3 académies de la région Grand Est

Monsieur le secrétaire général précise qu’un nouveau projet travaillé en collaboration avec les 3 rectrices a été transmis il y a quelques jours au ministère. Les ministères se donnent le mois de juin pour les valider.

Actuellement, le dialogue social est au niveau ministériel ; par la suite, les recteurs seront autorisés au dialogue social avec leurs personnels.

Il est confirmé que les rectorats académiques restent autonomes. Un recteur de région a autorité sur des autres recteurs, l’un d’eux est délégué à l’enseignement supérieur. Un secrétaire régional sera chargé des affaires régionales, avec une collaboration entre les services. Il est garanti qu’il n’y aura aucune mobilité forcée. Mais Monsieur le secrétaire général souligne que l’école évolue, et les métiers de l’école évoluent aussi, ainsi des agents pourront muter pour de nouvelles missions s’ils le souhaitent.

Point n°3 : Point sur le RH de proximité à la rentrée 2019

M. Bourgery rappelle les objectifs de ce dispositif prioritaire dégagé par la DGRH du ministère. Il s’agit de permettre à tout agent d’avoir un interlocuteur qui relayera vers les services compétents concernant l’évolution de sa carrière. Dans l’académie, l’accompagnement des personnels est déjà fait au quotidien (par le conseil en évolution professionnelle), mais l’identification des acteurs n’est pas facile (problème de la ruralité). Un besoin d’informer les personnels des dispositifs existants se fait sentir. Il n’est pas question d’avoir un service parallèle mais d’avoir un relais facilitateur, et de pouvoir mettre les acteurs en relation entre eux (agents, tuteurs, formateurs, supérieurs hiérarchiques, services RH…).

Le RH de proximité concerne tous les agents, et un poste sera créé dès la rentrée au rectorat ; plus tard, d’autres postes seront relayés dans les départements (niveau départemental ? par bassin ? par circonscription ?) le maillage restant encore à trouver. La fiche de poste du coordinateur académique sera publiée prochainement, un appel à candidature sera lancé, et les candidats seront reçus en entretien par le SG et le DRH.

Point n°4 : Bilan de la journée académique de sensibilisation au handicap du 16 mai 2019 dans les locaux du rectorat

Monsieur Bourgery évoque l’immersion des personnes porteuses de handicap dans le milieu professionnel. Au rectorat, Mme Van Kalck est correspondante handicap, et une équipe ressource est en place. Il y a un réel souhait d’ouvrir les regards et de favoriser l’accueil au quotidien des personnes porteuses de handicap. L’occasion a été saisie de participer à la journée nationale du handicap par le biais des DUO-DAYS. Ainsi, le Cap Emploi a mis en relation des employeurs et des personnes en situation de handicap à la recherche d’un emploi. Mme Avigliano relate cette journée de rencontre : accueil des participants (8 duos), conférence sur le jugement porté sur les personnes en situation de handicap, immersion dans les services, repas à La Sauvegarde, initiation à la langue des signes française, vernissage d’une exposition photos.

Point n°5: Questions diverses

1° Pass Education : M. le secrétaire général confirme que ce Pass est destiné aux seuls personnels qui exercent en établissement. Les représentants des personnels devraient négocier au niveau national pour l’étendre aux autres personnels.

2° Risque d’intrusion au rectorat : Mme Van de Vijver annonce qu’un mail de rappel sera diffusé prochainement sur la vigilance à apporter par chacun. L’entrée des personnels par la porte latérale le matin avant 8 h 30 et le midi ne doit pas conduire à laisser entrer des personnes étrangères au service. De même, pour les convocations aux examens durant ces heures, un accueil en présentiel devrait être effectué.

3° Horaires de l’accueil téléphonique : Mme Van de Vijver va faire relancer et vérifier la mise en place des boucles téléphoniques, et attirer l’attention des secrétariats des services concernant les renvois d’appels.

4° Déploiement des PIAL (Pôle inclusif d'accompagnement localisé) : Mme Viot précise qu’il s’agit de périmètres géographiques pour l’accompagnement des élèves handicapés dans le cadre de l’école inclusive. Cela aura un impact sur les DSDEN pour le pilotage des élèves en situation de handicap. Les missions sont réorganisées : il n’y aura pas moins de travail. Un contingent d’AESH sera donné dans un périmètre géographique. Aujourd’hui, l’académie compte 16 PIAL, et l’objectif à la rentrée 2019 est de 60. Les IEN ASH portent le projet.

L’ordre du jour est épuisé.

La séance est levée à 16h30.

Les représentants Unsa-Éducation :

MICHEL Patrick : DSDEN 51

DHAP Estelle : Rectorat

LE BIHAN Geneviève : DSDEN 51 – IEN Châlons Ouest

ANDRIANNE-BENOITON Laurence : DSDEN 08 – Assistante sociale