CTS DU 09.11.2016

M. le SG préside la séance .

Présentation de 2 nouveaux représentants des personnels : Mme MIRSA au nom de l’UNSA et Mme ALVES ESTEVES au nom de la CGT.

Présentation également de Mme GLORIAN, psychologue du travail, arrivée la semaine dernière et actuellement en phase d’observation.

Secrétaire de séance : Mm Avigliano – Sécrétaire adjoint : SNPTES

Pas de déclaration liminaire. Toutefois, l’UNSA demande que le CTS se tienne avant le CTA. M. le SG ne sait pas si institutionnellement c’est obligatoire mais il vérifiera. Rappelle aussi que l’avis du CTA était nécessaire pour la mise ne place de certains points notamment le régime indemnitaire.

Ensuite, M. le SG aborde les points mis à l’ordre du jour.

Point 1 : Approbation du PV de la séance du 19/05/16

Ce PV est adopté à l’unanimité

Point 2 : Politique indemnitaire  ATSS 2016. 

Après plusieurs réunions et GT par filières, Mme Viot Legouda balaie les différents corps concernés et les indemnités retenues. En ce qui concerne la filière administrative, le CIA sera de :

- 500 € pour la catégorie A

- 166 € pour la catégorie B

- 150 € pour la catégorie C.

L’an passé, seuls 25% des personnels bénéficiait du régime « ++ ». Cette année tout le monde bénéficiera du CIA

La prime de fin d’année pour les contractuels s’élèvera à 400 € pour un exercice tout au long de l’année civile à temps complet. Sinon, elle sera versée au prorata.

Pour les personnels ITRF, les négociations au sujet du RIFSEP sont toujours en cours. Mais dès qu’il sera mis en place, le Rectorat procèdera de la même façon que pour les autres filières (réunions et GT)

Point 3 : Bilan du mouvement 2016 des personnels dans les services académiques

Un document est présenté . La CGT, à l’issue de cette demande, souhaiterait obtenir plus d’informations que celles décrites dans le document notamment le bilan d’occupation des postes.

Mme Hoffman peut fournir le nombre de non titulaires

En 2015, il y avait 22 non titulaires au Rectorat et 19 en 2016.

A la DSDEN  08, 2 non titulaires en 2015 ; 1 en 2016

A la DSDEN 10, pas de non titulaire en 2015 ; 1 en 2016

A la DSDEN 51, 3 non titulaires en 2015 ; 1 en 2016

A la DSDEN 52, 3 non titulaires en 2015 ; 2 en 2016

Des représentants de la FSU estime que la DSDEN de l’Aube semble défavorisée en terme de personnels.  M. le SG académique précise que cela nécessiterait une analyse plus fine, plus pointue et structure par structure.

Il rappelle également que l’Académie de Reims est une des académies les plus excédentaires . 14% de plus par rapport au niveau national ce qui représente 34 administratifs de trop…Il faudra certainement s’atteler à ce dossier mais pour le moment d’autres dossiers plus urgents requièrent l’attention du Rectorat

Point 4 : Application de la fiche horaire

Après 2 mois d’utilisation, certains dysfonctionnements sont apparus et la DSI s’y est attelée.

D’autres problèmes sont évoqués et seront également à régler.

Les personnels d’accueil émettent un avis favorable ; avec cette application il leur est plus facile de renseigner les usagers.

Point 5 : Travaux réalisés et en cours

Présentation de ce point par M. Bourgery . Il liste les différents travaux ainsi que leur avancée :

• Mise ne œuvre de l’agenda d’accessibilité(DSDEN 52 et Rectorat )
• travaux d’entretien (CIO d’Epernay, IEN de Bar/Aube et Bar/Seine, DSDEN 10 et 51, Site mutualisé Canopé et Rectorat)
• Travaux à venir :

wCIO de St-Dizier qui doit déménager à la sous-préfecture à la rentrée 2017

w1ère tranche des cablages informatiques dans les DSDEN 10 et 52

wpoursuite de la phase préparatoire à la réfection des façades de la DSDEN 10

wfinalisation des études de mise aux normes incendie du Rectorat et si crédits début des travaux

w2ème tranche de réfection des chéneaux au Rectorat

wlancement des études de confortation des appuis de fenêtre du Rectorat

wréalisation d’un parc à vélo au Rectorat et point sur le même thème dans les DSDEN (existant et éventuellement réalisable)

Point 6 : Questions diverses

L’UNSA avait demandé l’attribution d’un poste définitif à la DSDEN 52 pour la mutualisation de la gestion des AESH.

M. le SG ne prend pas un engagement formalisé mais espère récupérer un emploi du BOP 141 à la rentrée 2017 ou 2018. En tout cas, il tiendra l’engagement de son prédécesseur à savoir un moyen provisoire en attendant de pouvoir attribuer un poste définitif

La CGT interroge le SG pour savoir si un exercice d’évacuation aura lieu. Comme pas mal de responsables de zone et de “serre-fil” ont été renouvelés, il faut déjà donner une formation à ces personnels avant de faire ledit exercice.

Un document (affichette) va être diffusé aux services académiques dans le cadre des attentats et de le vigilance à avoir

Précisions sur le public qui entre au Rectorat et sur l’utilisation du local syndical

Mme Viot Legouda apporte une information : Dans le cadre du partenariat MGEN/Education Nationale, une opération “bouger – manger, c’est facile” se tiendra début 2017 au Rectorat avec 4 thèmes (activités physiques, offres sportives sur la ville, alimentation-diététique, rencontres santé). Chaque agent, selon les nécessités de service, pourra passer 15mn par stand.

Recyclage de la formation 1er secours à prévoir

Réorganisation des postes de travail des femmes de ménage et bonnes postures à prévoir

Les représentants A&I-UNSA : Céline HARASIUK, Daniel MUSELLI et Brigitte LEGER pour le rectorat – Sylvie FROELIGER pour la DSDEN 52 – Patrick MICHEL et Catherine MIRSA pour la DSDEN 51