Compte Rendu du GT FICHE HORAIRE du 25/03/2016

ACADEMIE DE REIMS

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FICHE HORAIRE

Le Groupe de Travail s’est réuni le 25 mars 2016 au rectorat de Reims

Présidé par Delphine VIOT – LEGOUDA en présence des SG de la Marne, des Ardennes, de l’Aube, d’un représentant par syndicat et des personnels de la DPATE.

L’objectif de ce GT est de ne pas forcément changer les règles mais de les expliciter et de tendre vers une harmonisation des services académiques

Plusieurs questions ont été soulevées par les représentants du personnel, notamment la pause de 20 minutes, les plages fixes et variables, l’horaire réglementaire annuel, la récupération des heures supplémentaires.

Rappel des règles, après débat entre les participants :

Pause de 20 minutes dès que la journée de travail comporte 6h de travail effectif : elle n’est pas comptabilisée si l’agent prend une réelle pause et il doit être joignable en fonction des nécessités de service. Les contractuels ont également droit à cette pause dans les mêmes conditions.

En cas de formation ou de réunion, elle n’est pas comptabilisée, car généralement, il est toujours prévu un temps de pause.

Horaires : les plages fixes et variables sont rappelées. L’horaire annuel, après déduction des jours de congés, des jours de fractionnement et du forfait de 8 jours fériés, est de 1530 heures.

Le temps de trajet pour aller en formation ou en réunion à l’extérieur est comptabilisé comme du temps de travail.

Récupération des heures supplémentaires effectives : elles seraient récupérables dans le trimestre. Mais cela est en suspend pour l’instant – quinzaine, mois, trimestre, ou avant les vacances. Par ailleurs il pourrait y avoir un système d’écrêtage pour éviter un trop grand cumul d’heures.

Il est rappelé que les heures supplémentaires ne se justifient que dans le cas de pic de travail et avec l’accord du chef de service. Il n’est pas question de faire des heures pour générer de l’ARTT.

Il sera possible de récupérer entre 1 et 2 jours pendant les vacances scolaires, mais une certaine souplesse peut être envisagée.

La DSI va travailler sur une application du type congés déjà en place. L’UNSA demande à ce que, pour les personnels déchargés, il soit prévu la possibilité d’afficher dans le module congé cette information comme pour les temps partiels.

Une circulaire sera refaite et une information sur une ½ journée sera organisée pour les chefs de service, afin de rappeler ces règles et la manière de renseigner cette future fiche horaire. Il est à noter que les Ardennes ont une pointeuse, elle sera adaptée pour être en accord avec les autres services académiques mais les personnels n’auront pas à faire une double saisie.

Patrick MICHEL