COMPTE RENDU DE LA CAPA DES ADJAENES DU 03/04/2015

COMPTE-RENDU DE LA C.A.P.A DES ADJAENES DU 3 AVRIL 2015

Sont présents :

7 représentants de l’Administration

11 représentants syndicaux

(4 titulaires et 2 suppléants A&I-UNSA – 3 titulaires et 2 suppléants FSU- CGT)

Le quorum étant atteint, Mme VIOT-LEGOUDA déclare la séance ouverte à 14 h 45 et fait lecture de l’ordre du jour.

Secrétaire de séance : Mme TURLURE Pascale

Secrétaire adjointe : Mme PERARDOT Laurence (A&I-UNSA)

Mme VIOT-LEGOUDA présente et accueille les nouveaux membres élus.

1 – APPROBATION DU REGLEMENT INERIEUR :

Modification des articles 5 (mode d’envoi des convocations par courrier électronique) et 8 (obligation de discrétion personnelle) et ajout des articles 18 à 23 concernant les procédures disciplinaires.

A&I-UNSA fait remarquer que le délai de 10 jours pour les convocations n’a pas été respecté et qu’il y a eu des problèmes pour télécharger les documents sur AIDOP.

Mme VIOT-LEGOUDA précise que c’était la première fois que cette méthode était utilisée et qu’une nouvelle procédure sera mise en place pour faciliter l’accès aux documents.

A&I-UNSA demande à ce que les suppléants puissent participer aux débats.

Mme VIOT-LEGOUDA indique que comme cela s’est toujours pratiqué, les suppléants pourront participer aux débats mais que dans le respect du décret, cela ne peut pas être modifié dans le règlement intérieur.

Le règlement intérieur est adopté à l’unanimité.

2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA COMMISSION DE REFORME :

• Ardennes : FROISSARD Marie-Laure (A&I-UNSA) et BLAN Céline
• Aube : PERARDOT Laurence (A&I-UNSA) et BONIFACE – ACHILLE Alice

• Marne : RIVARD Marie-Christine (A&I-UNSA) et POIRETTE Jacqueline (SNASUB/CGT)
• Haute-Marne : HUET Brigitte (A&I-UNSA) En attente de confirmation et GROLLEAU Sébastien (SNASUB/CGT)

La désignation des représentants des personnels à la commission de réforme est adoptée à l’unanimité.

3 – APPROBATION DES PROCES-VERBAUX des 20/06/14 et 14/11/14 :

Ces procès-verbaux n’appellent pas d’observation. Ils sont adoptés à l’unanimité.

4 – QUESTIONS DIVERSES :

Aucune question diverse.

La séance est levée à 15h30.Les représentants A&I-UNSA